Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent à tout utilisateur du Logiciel.
MICHAUD peut être contacté par email à l’adresse : helios@michaud.fr, et par téléphone au numéro indiqué sur www.michaud.fr.
PREAMBULE
Il est important que vous lisiez attentivement les présentes conditions générales avant d’utiliser ce logiciel. Ce logiciel est protégé par la loi du copyright et par les conventions internationales. En utilisant le logiciel, vous acceptez les conditions ci-dessous.
DEFINITIONS
« Contenu(s) » : désigne l’ensemble des informations saisies ou téléchargées par l’Utilisateur
« Logiciel » : désigne l’application sur laquelle les Services peuvent être utilisés par l’Utilisateur. Le Logiciel est accessible à l’adresse URL https://helios.michaud.fr/
« Services » : désigne l’ensemble des services fournis par MICHAUD sur le logiciel et définis à l’article 2 ci-dessous.
« Utilisateur(s) » : désigne toute personne utilisant un compte créé sur le logiciel pour accéder aux Services.
ARTICLE 1 : OBJET ET OPPOSABILITE DES CGU
Les CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles MICHAUD permet à l’Utilisateur d’utiliser les Services.
Les CGU sont opposables à l’Utilisateur qui reconnaît en avoir eu pleinement connaissance et les avoir acceptées lors de la création d’un compte ou lors de sa connexion au compte.
En contrepartie de l’accès et de l’utilisation des Services, l’Utilisateur s’engage à respecter les CGU ainsi que l’ensemble des lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 2 : LES SERVICES
MICHAUD offre l’accès à un logiciel permettant à l’utilisateur de configurer lui-même sa solution grâce à un outil simple et ludique.
Les Services disponibles sur le Logiciel sont notamment les suivants :
Configuration de solution EP
Demande de chiffrage
Accès à ses BTV générés
Accès aux nouveautés
ARTICLE 3 : PROPRIETE DU LOGICIEL
Ce Logiciel est la propriété de MICHAUD. Le client a simplement le droit d’utiliser l’outil.
MICHAUD est seul titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle afférents :
Aux fonctionnalités des Services, incluant mises à jour, corrections, adaptations et améliorations
Aux architectures des bases de données
L’Utilisateur n’est pas autorisé à réutiliser, extraire ou reproduire le contenu sous quelconque forme que ce soit.
L’accès au Logiciel ne confère à l’Utilisateur qu’un simple droit d’usage personnel, non-exclusif, incessible et limité à la durée pendant laquelle le compte est actif.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à, en tout ou partie, copier, photocopier, reproduire, traduire, extraire le code source, modifier, désassembler, décompiler, créer des produits dérivés inspirés des programmes, services ou fonctionnalités, ni supprimer aucune identification du nom du propriétaire sans autorisation écrite préalable.
MICHAUD est hébergeur des Contenus de l’Utilisateur, et ne dispose d’aucun droit de propriété intellectuelle sur lesdits Contenus autres que ceux qui lui sont concédés par l’Utilisateur pour les besoins des Services.
ARTICLE 4 : UTILISATION
Le client doit utiliser le logiciel pour l’utilisation pour lequel il a été conçu. Il est interdit d’enlever ou de tenter d’enlever les notas copyright pouvant apparaître et/ou étant contenus dans le logiciel. Le client s’engage à ne pas reproduire, représenter, modifier ou adapter le logiciel ou tout ou partie de celui-ci. La location ou le prêt de ce logiciel est interdit.
ARTICLE 5 : ABSENCE DE RESPONSABILITE
Sans aucune garantie d’aucune sorte, MICHAUD ne saurait être tenue pour responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit et en particulier en cas de perte ou détérioration des données, en cas de perte financière, en cas de perte d’exploitation, en cas de divergence des informations contenues dans la documentation avec le comportement du logiciel en cas de comportement du logiciel différent de celui attendu.
ARTICLE 6 : INSCRIPTION
Lors de la création de son compte, l’Utilisateur doit d’une part renseigner le formulaire d’identification et d’autre part accepter les CGU en cochant la case prévue à cet effet.
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes au moment de l’inscription et de les mettre à jour si nécessaire.
En cas de manquement, MICHAUD se réserve le droit d’annuler l’inscription, sans préavis ni préjudice de tout dommage-intérêt.
L’Utilisateur est seule responsable des informations fournies par ses soins.
Toute inscription est soumise à l’acceptation préalable de MICHAUD.
ARTICLE 7 : OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
L’Utilisateur s’engage à :
Déclarer des informations complètes et exactes lors de son inscription sur le site, et à les mettre à jour en cas de changement ;
Ne pas utiliser le Logiciel à des fins frauduleuses ou non prévues par les présentes conditions générales ;
Ne pas usurper d’identité ni tenter de se connecter à un compte autre que le sien ;
Ne pas se livrer à des analyses du système assimilables à du reverse engineering ;
Ne pas télécharger de virus ou de fichiers potentiellement dangereux pour l’intégrité du Logiciel.
MICHAUD reste libre de clôturer le compte d’un Utilisateur et son accès en cas de non-respect des conditions ci-dessus, sans que l’Utilisateur ne puisse engager d’éventuelles poursuites judiciaires ni prétendre à de quelconques dommages et intérêts.
ARTICLE 8 : COMPTES ET SECURITE
Il est offert à l’Utilisateur un accès réservé et sécurisé à son compte via son identifiant et son mot de passe.
L’Utilisateur est pleinement responsable de l’utilisation de son identifiant et mot de passe, qu’il s’engage à ne pas divulguer à des tiers. L’Utilisateur supportera les conséquences de toute utilisation de ses identifiant et mot de passe par des tiers qui en auraient connaissance.
En cas d’oubli du mot de passe ou soupçon par l’Utilisateur d’une utilisation frauduleuse de son mot de passe, l’Utilisateur pourra, directement sur la Logiciel, modifier son mot de passe depuis son compte ou depuis la fonction « Mot de passe oublié » sur la page de connexion au Logiciel pour modifier son mot de passe.
En cas d’utilisation frauduleuse avérée, l’Utilisateur en informera directement MICHAUD.
ARTICLE 9 : Confidentialité – Informatique et libertés – Droits de la personnalité – Conservation des documents
Les Parties s’engagent à garder secrètes les informations de toute nature qu’elles auraient pu recueillir à l’occasion de l’utilisation et/ou de l’exploitation du Logiciel, dans le respect des règles de sa profession. Cette obligation ne s’applique pas aux Informations qui :
Sont déjà en possession de la Partie à laquelle elles ont été communiquées ou qui les a obtenues avant l’inscription de l’Utilisateur au Logiciel,
Font partie du domaine public,
Auront été reconnues comme non confidentielles par les Parties,
Ont été reçues ou obtenues par l’une des Parties par un tiers non lié à la Partie détenant initialement les Informations par un engagement de secret et sans relation avec l’exploitation et/ou l’utilisation de la Logiciel,
Sont obtenues ou développées par l’une des Parties sans l’aide des Informations communiquées par l’autre Partie,
Doivent légalement être divulguées.
Lors de l’inscription et de toute mise à jour des informations personnelles sur le Logiciel, la Société recueille des données personnelles concernant l’Utilisateur au sens de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 en vue de réaliser les Services. En application de cette loi, l’Utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement des données personnelles le concernant. Pour l’exercer, il lui suffit envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@100pour100-elec.com. Toute utilisation des informations personnelles de l’Utilisateur à d’autres fins que l’exécution des Services requerra le consentement préalable de l’Utilisateur. Les données collectées sur le Logiciel sont exclusivement destinées à l’exécution des Services. En conséquence, elles ne sont transmises à aucun tiers (partenaire, client, prestataire…) sauf si l’exécution des Services le requiert. L’accord préalable du détenteur pour le partage desdites données aura été collecté.
ARTICLE 10 : DISPONIBILITE
Le Logiciel est normalement accessible aux Utilisateurs 24h/24, 7j/7.
MICHAUD assure la disponibilité et la continuité de l’accès aux Services par tous les moyens raisonnables, mais n’est en aucun cas tenu d’y parvenir. Est entendu que MICHAUD ne saurait en aucun cas être tenue responsable de toute interruption du Logiciel pour cause de maintenance, problèmes techniques, encombrement du réseau Internet ou défaillance de tout autre système de télétransmission qui pourraient empêcher le fonctionnement du site.
MICHAUD ne pourra également pas être tenue responsable de tout préjudice physique, matériel, financier ou moral causé par l’indisponibilité des Services ou par leur accès dégradé.
MICHAUD ne saurait être désignée responsable en cas d’une mauvaise exécution de ses Services causée par des informations mal renseignées ou non mises à jour par l’Utilisateur.
MICHAUD se réserve le droit d’effectuer toutes les opérations de maintenance nécessaires à la bonne marche des Services et s’engage, si possible, à en limiter la durée pour réduire la gêne occasionnée pour l’Utilisateur.
ARTICLE 11 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies sur le Logiciel sont collectées, traitées et conservées conformément aux lois et réglementations en vigueur, et notamment à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 dans sa version actuellement en vigueur, et au Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, visitez la page « Politique de Confidentialité et Traitement des données à caractère personnel ».
ARTICLE 12 : MODIFICATION DES CGU
MICHAUD se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. A compter du jour de leur entrée en vigueur, l’Utilisateur aura accès aux nouvelles CGU pour lecture et devra les accepter en cochant la case prévue à cet effet, afin de pouvoir continuer à accéder à son compte.
ARTICLE 13 : TRIBUNAL COMPETENT
Les présentes conditions générales, et plus généralement les relations entre MICHAUD et l’Utilisateur, sont régies par le droit français. A défaut d’accord amiable ou de médiation, il est de convention expresse que tout litige relatif au contrat sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse.
Politique de Confidentialité et Traitement des données à caractère personnel
Cette politique de confidentialité et de traitement des données à caractère personnel s’applique au site : helios.michaud.fr
La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs du site la manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel et quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données.
Cette politique de confidentialité et de traitement des données à caractère personnel complète les Conditions Générales d’Utilisation.
Article 2 – Données à caractère personnel collectées et traitées dans le cadre de la navigation sur le site
L’Editeur respecte la vie privée des Utilisateurs du Site. Il s’engage à ce titre à ce que toutes les informations qu’il recueille, en particulier concernant l’utilisation par l’Utilisateur du service de commerce électronique afin d’acheter ou d’obtenir un Service du Site, permettant d’identifier ce dernier, soient considérées comme des informations confidentielles.
Hébergement des données
Le site Helios est hébergé par , situé à l’adresse suivante :
Le destinataire des données sera la société MICHAUD. Toutes ces données sont stockées en France et ne seront pas transférées hors de l’Union Européenne. Elles ne seront transmises à aucun tiers.
Responsable du traitement des données
L’Editeur respecte la loi « Informatique & Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que la loi « pour la confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 du Code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du Code de la consommation).
Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : la société MICHAUD, dont le siège social est ZI Le Blanchon, 490 rue Georges Convert, 01160 PONT D’AIN.
Le numéro de téléphone de la Société est : 04 74 39 14 44.
Données collectées
En cochant « J’ai lu et j’accepte les Conditions d’Utilisation », l’Utilisateur consent à ce que l’Editeur puisse collecter ses données personnelles déclaratives nécessaires à l’Utilisation du Service choisi.
Les données collectées à cette occasion sont :
– nom,
– prénom,
– raison sociale,
– activité,
– n° SIRET,
– adresse email professionnelle,
– numéro de téléphone professionnel
– adresse professionnelle
– données nécessaires à la configuration de la solution qui sont nécessaires à la bonne utilisation du Site et donc obligatoires.
Si l’Utilisateur n’y répond pas, il ne pourra pas finaliser la création de son compte et par conséquent, n’aura pas accès aux services du Site.
Durée de conservation des données
Les données d’un Compte Utilisateur accédant aux Services Gratuits seront stockées pour une période de deux (2) ans (profondeur de l’historique) sur des serveurs situés en Europe.
Finalités de la collecte
La collecte de ces données déclaratives répond aux finalités suivantes :
– Générer des rapports
– Réaliser des devis
– Intégrer les données dans la base clients & prospects
– Examiner les configurations chiffrées à des fins d’adaptation et d’évolution de l’offre proposée
Obligations du responsable de traitement
Le responsable de traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.
Le site dispose d’un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés. Un certificat SSL (« Secure Socket Layer Certificate ») a pour but de sécuriser les données échangées entre l’Utilisateur et le site.
De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.
Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.
Droit de rectification et de réclamation
L’Editeur utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses Utilisateurs, pour permettre la fourniture des services qu’il propose. En application des dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique & Libertés », les Utilisateurs peuvent demander la communication des données personnelles les concernant et exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données personnelles les concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Il est rappelé à l’Utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à l’article 40-1 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978.
Ce droit s’exerce, soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne, soit en contactant directement l’éditeur du site : helios@michaud.fr
Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007 pris pour l’application de la loi « Informatique & Libertés », les demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature de l’Utilisateur. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. L’Editeur disposera d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre, suivant réception de la demande.
L’Utilisateur a la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en France, la CNIL ou tout juge compétent.
Article 3 – Utilisation de fichiers « COOKIES »
Rubrique nécessaire si le développeur prévoit l’utilisation des « COOKIES » sur notre logiciel.
Le site a éventuellement recours aux techniques de « cookies ».
Un « cookie » est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l’utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l’utilisateur.
Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur.
Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé.
Opposition de l’utilisateur à l’utilisation de fichiers « cookies » par le site
Il est porté à la connaissance de l’utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces fichiers « cookies » en configurant son logiciel de navigation.
Pour information, l’utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s’opposer à l’enregistrement des fichiers « cookies » :
Chrome: https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
Safari: http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Opera: http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/
Type de cookies utilisés
L’acceptation des présentes CGU vaut acceptation par l’utilisateur de l’utilisation par l’Éditeur des cookies propriétaires et nécessaires suivants : .AspNetCore.Session: Cookie de session, servant à sauvegarder un jeton de connexion (conservé pendant le temps de la session) .AspNetCore.Identity.Application : Cookie d’authentification, dont la validité est de 15 jours
.AspNetCore.Antiforgery.xxxxxxxx : Cookie de sécurité et de validité de session (conservé pendant le temps de la session)
Le propriétaire des cookies est l’Editeur, la société MICHAUD.
La désactivation des cookies nécessaires bloque l’accès au site.
Dans le cas où l’Utilisateur décide de désactiver les fichiers « cookies », tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’Editeur du site.
Article 4 : Conditions de modification de la politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l’adresse ci-après indiquée : helios.michaud.fr
L’Editeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.
Par conséquent, l’Utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.
